J.O. 292 du 16 décembre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Décret du 9 décembre 2004 portant reconnaissance légale d'une congrégation

NOR : INTA0400339D


Par décret en date du 9 décembre 2004, la congrégation des Antonins maronites de France, dont le siège est à Chaponost (Rhône), 31, rue Etienne-Radix, est légalement reconnue.